Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs du site ma-lesite.com les informations suivantes :

1. Éditeur du site

Le site ma-lesite.com est la propriété exclusive de la société MESCAL

Statut juridique : Sas
Capital social : 1000 €
Siège social : 148 rue de la roquette, Paris 11
Immatriculation : RCS de Paris sous le numéro 919 426 973
Numéro de TVA intracommunautaire : FR86919426973
Directeur de la publication : Claude Louzon
Contact : communication@dnaparadisgroup.com

2. Création et hébergement du site

Le site a été réalisé et est hébergé par la société Pix Associates :

Palais Valrose
16 Avenue Fragonard
06100 NICE

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (nom de marque « MA », logos, textes, photos, graphismes) constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de MESCAL

4. Responsabilité

MA s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsables des omissions ou des lacunes dans la mise à jour, qu’elles soient de notre fait ou du fait des partenaires tiers qui nous fournissent ces informations. Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous n’exerçons aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et déclinons toute responsabilité à leur sujet.

5. Médiation

En cas de litige non résolu par notre service client, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent :

Médiateur : Médiateur du Commerce et de la Consommation
Site internet : https://entreprendre.service-public.gouv.fr/vosdroits/R58833

Réalisé avec amour, beaucoup de café et un peu de basilic.